JM J.-MICHEL DEVALLOUIT
Présentation de la marque JM J.-MICHEL DEVALLOUIT
Déposée le 3 février 1993 par DEVALLOUIT JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « JM J.-MICHEL DEVALLOUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JM J.-MICHEL DEVALLOUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456219.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM J.-MICHEL DEVALLOUIT est expirée depuis le 3 février 2003.
DEVALLOUIT JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14